Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAMAN GATEAU
MINOTERIE SAUVIN, société anonyme, Patornay, CLAIRVAUX-LES-LACS (Jura).

Numéro de dépôt :
1181551
Date de dépôt :
15/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MAMAN GATEAU

Déposée le 15 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAMAN GATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE SAUVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MAMAN GATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MAMAN GATEAU est expirée depuis le 15 septembre 1991.

MINOTERIE SAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DU JURA , Daudette , G LA GUSTIVE LE GOUT DE NOS REGIONS , faribelle


MINOTERIE SAUVIN, société anonyme, Patornay, CLAIRVAUX-LES-LACS (Jura). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08

Farine.